COMPTE-RENDU du Conseil Municipal du mercredi 7 mai 2001.

Présents : M.Werbrouck, Maire
        MM. Delcourt, Margez, Lempereur, Adjoints
        Mmes Ballenghien , Pinte,
        MM, Beghin, Gouillard, Jonville, Legrand, Le Moigne, Pade, conseillers
Absents excusés : M
Vanhamme, pouvoir à M Werbrouck
        Mme Herbaux, pouvoir à M Lempereur
        Mme Menet, pouvoir à M Margez.
Le secrétaire de séance : Philippe Delcourt

Ordre du jour

  1. (Financement école).Souscription d’emprunts 1 800 000 F (274 408 €)
  2. Suite aux débats de la réunion du 3 mai, M. le Maire a contacté la Caisse d’Epargne pour un prêt sur 25ans avec différé d’amortissement et remboursements semestriels..

    Proposition Caisse d’Epargne :

    Le taux proposé serait de 6,06%. La proposition initiale pour ce même type de prêt en janvier était de 5,85%. La Caisse d’Epargne nous fait aussi une proposition sur 20 ans au taux de 5,86% au lieu de 5,52% initialement.

    La variation de taux proposée ne permet pas au Conseil de statuer. Il est demandé de relancer une étude auprès de 3 organismes bancaires pour un prêt en 25ans avec différé d’amortissement de 2 ans, remboursements semestriels et découpé en 3 contrats négociables à chaque début de période.

  3. Attribution des subventions
  4. Le total des Subventions attribuées : 38250 F (5831,17 €) lors de la séance du 3 mai est une aide au fonctionnement des associations. Il sera toujours possible d’obtenir une subvention exceptionnelle pour une activité spécifique. Celle-ci ne pourra être obtenue qu’à la condition que le dossier de demande soit déposé avant le déroulement de l’activité.

    Rappel des subventions en nature (prêts gratuits aux associations) :

    Salle des Fêtes pour une manifestation annuelle

    Nettoyage de la salle lors d’un prêt gratuit avec repas. Suite aux derniers différends lors d’un prêt, un forfait de 300F sera demandé aux associations pour couvrir une partie des frais de nettoyage. Ce chèque sera à remettre avec la caution et l’attestation d’assurance avant la remise des clés. Ce forfait ne comprend pas le regroupement des tables et chaises, l’emballage des déchets et rassemblement de la vaisselle qui restent en charge de l’utilisateur.

  5. Divers

La séance est levée à 23H30

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