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Bachy (sortie/exit)

Compte-rendu des séances du Conseil Municipal

		Séance vendredi 5 juillet 2008 -1 Approbation du compte-rendu du 23 mai 2008 -2 .Réflexion sur le projet d’une résidence locative. -3..Achat de dictionnaires pour les CM1. -4..Création d’un poste « d’Attaché Territorial ». -5..Modification de la délibération du 17/09 relative à l’IEMP (Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture).. -6..Création d’un poste occasionnel pour l’ALSH d’août -7..Recrutement d’un agent non titulaire. -8.Tarifs cantine, garderie, étude dirigée pour la rentrée 2008 -9.Dotation pour fournitures et bourses scolaires pour la rentrée 2008/2009. -10.Subvention 2008 aux associations. -11.Adhésion à un organisme d’actions sociales pour nos personnels. -12.Possibilité d’adhérer au « Pass-Foncier ». -13.Institution de la participation pour voiries et réseaux (P.V.R.). -14.Lancement des Appels d’Offres » pour extension de l’école J.Brel -15.Compte-rendu des travaux des commissions -16.Informations diverses	Séance vendredi 23 mai 2008 -1 Approbation du compte-rendu du 28 mars 2008 -2.Tirage au sort du jury criminel. -3.Désignation d’un correspondant « de défense et de sécurité civile ». -4.Désignation d’un délégué titulaire et de son suppléant au SERMEP. -5.Désignation de deux représentants de la commune à L’Association Foncière de Remembrement. -6.Constitution de la commission d’Appel d’Offres. -7.Renouvellement de la commission communale des impôts directs -8.Modification du règlement du cimetière. -9.Décision modificative budgétaire. -Chemin piétonnier Hameau de Lambrissart 11.Demande d’une subvention pour la Birmanie par le Secours Populaire Français. -12.Tarifs des prestations lors des prochaines manifestations. -13.Vente de terrain sur notre territoire. -14.Convention de travail avec un atelier d’insertion. -15.Compte-rendu des travaux des commissions -16.Informations diverses
Séance vendredi 28 mars 2008 -1 Approbation du compte-rendu du 16 mars 2008 -2 Constitution des commissions -3 Fixation des Indemnités des élus -4.Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS -5.Election de la moitié des membres du Conseil d’Administration. -6.Election d’un délégué au SIDENfrance. -7.Questions diverses. -8.Informations diverses.	Séance dimanche 16 mars 2008 -1.Election du Maire. -2.Fixation du nombre d’adjoints. -3.Election des adjoints. -4.Délégation du Conseil à M. le Maire (article L2122-22 du C.G.C.T.). -5.Elections des délégués de la commune à la C.C.P.P. -6.Elections des délégués de la commune au SIPEM	Séance vendredi 29 février 2008 -Approbation du compte-rendu du 14 décembre 2007 -Prix d'un repas adulte à la cantine -Convention avec l'Inspection Académique pour assurer un service minimum -Mise en place d'une servitude de passage sur une parcelle de la commune -Adhésion au CAUE pour 2008 -Demande d'adhésion au SIDEN france -Instauration d'une Déclaration Préalable pour la réalisation de clôture -Approbation du compte administratif de M le Maire -Approbation du compte de gestion 2007 de M le Percepteur -Fixation des taux 2008 des impôts locaux -Proposition d'affectation des résultats 2007 -Vote du budget primitif 2008 -Demande de garantie d'un prêt en faveur du groupe CMH -Modification de la délibération, relative à l'IEMP pour l'un de nos agents -Approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Scarpe Aval -Fermage et droit de chasse pour la propriété de la commune Modification du règlement du cimetière --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses	Séance vendredi 14 décembre 2007 -Approbation du compte-rendu du 19 octobre 2007 -Proposition du SIAN sur le zonage de l'assainissement collectif -Tarif de location des bâtiments communaux -Remplacement du transformateur EDF rue Calmette -Complément de travaux pour le futur cybercentre -Indemnité 2007 au comptable du trésor -Nouvelle tarification à la bibliothèque -Renouvellement de la convention avec la LPA -Subvention en faveur des bachynois pour le recours aux énergies renouvelables -Subvention aux associations -Décision modificative budgétaire -Demande de garantie d'un prêt en faveur du groupe CMH --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses
Séance vendredi 19 octobre 2007 Approbation du compte-rendu du 7 septembre 2007 -Demande de Fonds de Concours de la CCPP -Pouvoir à M le Maire pour ester en justice -Vote de l'indice 2007 pour la perception des fermages -Retrait d'une délibération du Conseil en date du 8 juin relative à l'archivage -Décision modificative budgétaire -Subvention au CCAS -Désaffectation du logement de fonction de l'école J.Brel --Compte-rendu des travaux des commission -Questions diverses -informations diverses	Séance vendredi 7 septembre 2007 -Approbation du compte-rendu du 12 juillet 2007 -Modification budgétaire, budget 2007 -Convention de mise à disposition des services de l'état pour l'instruction des actes relevant d PLU -Bail de la poste -Modification du règlement de la location de la salle des fêtes. -Modification du règlement de la bibliothèque --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses	Séance jeudi 12 juillet 2007 -Approbation du compte-rendu du 8 juin 2007 -Modification de la durée hebdomadaire de travail de certains agents -Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade. -Tarifs pour la rentrée 2007: cantine garderie étude -Mode de règlement pour les prestations périscolaires -Subvention à l'école de msique d'Aix pour l'année échue. -Subvention aux associations -Don du Club des jeunes pour affectation à des travaux -Nouveaux statuts de la CCPP -Adhésion de communes au SIDENfrance --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses	Séance vendredi 8 juin 2007 -Approbation du compte-rendu du 13 avril 2007 -Vente du chemin rue de la Fraternité -Renouvellement de la convention avec le CAUE -Modification de l'affectation des résultats 2006 -Modification du budget primitif 2007 -Mise en œuvre d'une action sociale en faveur des agents territoriaux -Cimetière : 2eme tranche de reprise des tombes en état d'abandon -Poursuite de l'archivage --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses
Séance vendredi 13 avril 2007 -Approbation du compte-rendu du 22 février 2007 -Ouverture d'une ligne de crédit -Délibérations relatives au cimetière - Abattage de deux cèdres près de l'église. - Dos d'âne rue de la Libération - Archivage - Convention ATESAT avec la DDE. - Approbation du compte administratif 2006 de M le Maire - Approbation du compte de gestion 2006 de M le Percepteur. -Fixation des taux 2007 des impôts locaux. - Proposition d'affectation des résultats 2006 - Vote du budget primitif 2007 --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses	Séance jeudi 22 février 2007 -Approbation du compte-rendu du 5 janvier 2007 -Modification de l'ordre du jour -Mise en place d'une étude à l'école - Passation d’un marché SPS pour l’extension du complexe scolaire. - Passation d’un marché de contrôle technique pour l’extension du complexe scolaire. - Marché d’étude de sol pour l’extension du complexe scolaire - Attribution de subvention à l’école de musique d’Aix les Orchies. - Adhésion de communes au SIDEN France. - Convention avec le Centre de Gestion pour les missions d’inspection et conseil en matière d’hygiène et sécurité au travail. - Affectation d’utilisation d’un bâtiment municipal. --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses	Séance vendredi 5 janvier 2007 -Approbation du compte-rendu du 24 novembre 2006, 12 décembre 06 et 15 décembre 06 -Modification de l'ordre du jour -Mise en place d'une étude à l'école J.Brel (tarif-organisation-paiement) -Création de 3 postes d'agents non titulaires -Approbation de la révision du PLU -Mise en place du droit de préemption -Attribution d'une indemnité au comptable du trésor public -Réduction d'horaire d'un agent -Demandes de subventions pour le complexe scolaire. -Demandes de subventions pour le transfert du cybercentre --Compte-rendu des travaux des commission -informations diverses	Séance vendredi 15 décembre 2006 -Révision du PLU : décision à prendre
Séance mardi 12 décembre 2006 -Révision du PLU : décision à prendre	Séance vendredi 24 novembre 2006 -Approbation du compte-rendu du 9 novembre 2006 -Révision du PLU : décision à prendre -Gestion des archives municipales -Indemnité aux agents --Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance jeudi 9 novembre 2006 -Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2006. -Désignation d'un correspondant de sécurité civile -Délégation d'un titulaire et d'un suppléant au SERMEP -Attribution d'une indemnité de Conseil au Comptable du Trésor -Pouvoir à M le Maire pour l'achat de terrains -Révision du PLU : décision à prendre -Rappel sur les locations de terres et chasse -Achat de logiciels pour gérer l'état civil -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 9 octobre 2006 -Approbation du compte-rendu du 18 août 2006. -Travaux des trottoirs rue maréchal Foch -Délégation pour la mise à disposition d'une convention de partage des locaux et des services -Demande d'adhésion de communes au SIAN -Modifications budgétaires -Suppression du poste d'Attaché -Convention de mise à disposition des services de l'état -Actualisation du contrat de délégation pour la fourrière -Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le complexe scolaire -Perception des fermages et locations de chasse 2006 -Délégation de signature pour réactualiser les baux ruraux -Création d'un poste de vacataire -Demandes d'adhésion au Centre de Gestion Territorial du Nord -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses
Séance vendredi 18 août 2006 -Approbation du compte-rendu du 30 juin 2006. -Fixation des tarifs 2006-2007 pour garderie, cantine, bourse scolaire. -Demande d'adhésion au SIDENFrance -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 30 juin 2006 -Approbation du compte-rendu du 21 avril 2006. -Modification des statuts de la CCPP du 22 mai -Modification du bail de la Poste -Modification budgétaire -Adhésion au CAUE -Subvention aux associations -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 21 avril 2006 -Approbation du compte-rendu du 24 mars 2006. -PLU : Bilan de la concertation du public -PLU Arrêt projet de révision -Appel d'offres pour le choix d'un architecte -Ligne de Trésorerie -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 24 mars 2006 -Approbation du compte-rendu du 3 mars 2006. -Approbation du Compte Administratif de M le Maire -Approbation du compte de gestion de M le Percepteur -Affectation ds résultats -Vote du budget primitif de 2006 -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses
Séance vendredi 3 mars 06 -Approbation du compte-rendu du 22 décembre 2005. -Présentation de l'étude FAN équipement -Étude FAN équipement: démarche HQE -Adhésion de nouvelles communes au SIDEN -Demande de remise gracieuse -Demande de subvention de LOGICIL -Demande de subvention d'aide à un projet -Renforcement du réseau EDF, rue Pasteur -Achat d'un logiciel de gestion de l'Etat Civil -Déclaration de vacance de poste -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 22 décembre 05 -Approbation du compte-rendu du 25 novembre 2005. -Modification de l'ordre du jour. -Achat d'un véhicule -Indemnité de conseils au Percepteur -Perception des fermages et locations de chasse -Participation de l'Association des Bourleux -Achat d'un paratonnerre -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 25 novembre 05 -Approbation du compte-rendu du 4 novembre 2005. -Modification d'imputation budgétaire -Étude FAN équipement -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 4 novembre 2005 -Approbation du compte-rendu du 23 septembre 2005. -Transfert de charges du CLSH de juillet -Location du foyer Desrousseaux -Nomination d'un Élu au CCAS -Pose d'un paratonnerre sur l'église -Contentieux, tribunal Administratif -Circuit cyclotouristique "Le Melantois" -Rapport d'exercice 2004 du SIAN, SIDEN, Mission Locale -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses
Séance vendredi 23 septembre 2005 -Approbation du compte-rendu du 19 août 2005. -Subventions aux associations -Projet de ralentisseurs -Exonération et abattements sur les taxes locales -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses	Séance vendredi 19 août 2005 -Modification de l'ordre du jour de la séance -Approbation du compte-rendu du 17 juin2005. -Fixation des tarifs de la cantine, garderie -Modification des statuts de la C.C.P.P. -Avenant au marché des travaux de la rue de la Libération -Mise à disposition des bâtiments communaux au CLSH intercommunal -Fixation des tarifs de vente lors des manifestations communales -Demande d'adhésion au SIDENfrance -Modification budgétaire 2005, Confirmation du paiement du solde des subventions 2004 -Compte-rendu des travaux de commissions -Informations diverses	Séance vendredi 17 juin 2005 -Approbation du compte-rendu du 29 avril 2005. -Modification d'imputation budgétaire -Soutien à la candidature de Paris aux jeux olympiques de 2012 -Présentation du projet de Centre Intercommunal d'Action Sociale -État d'avancement des travaux des commissions PLU et FANéquipement -Compte-rendu des travaux de commissions -Informations diverses	Séance vendredi 29 avril 2005 -Approbation du compte-rendu du 25 mars 2005. -Demande de garantie de prêts PLAI -Demande d'achat de parcelles de terrain -Révision du PLU : orientations -Organisation bureau de votes du 29 mai -C-R des travaux des commissions -Informations diverses
Séance vendredi 25 mars 2005 -Approbation du compte-rendu du 25 février2005. -Approbation du compte de gestion de M le Percepteur -Approbation du Compte Administratif de M le Maire -Fixation des taux des impôts communaux de 2005 -Affectation des résultats -Vote du budget primitif 2005 -Emprunts pour la rue de la Libération -Adhésion de nouvelles communes au SIDENFrance -Modification des statuts du SERMEP	Séance vendredi 25 février 2005 -Approbation du compte-rendu du 17décembre 2004. -Droit de préemption sur une vente -Emprunts pour la rue de la Libération -Demande de subvention du collège -Demande de subvention d'une association de Bourghelles -Attribution du marché de nettoyage -Informations diverses -Compte-rendu des travaux des commissions	Séance vendredi 17décembre04 -Présentation de l'association CIDRE. -Modification de l'ordre du jour. -Approbation du c-r de la séance du 19 novembre 2004 -Modifications budgétaires -Création d'un poste d'attaché territorial -Indemnité de conseil du Percepteur -Demande de subventions DGE(vitraux, trottoirs) -Subvention Associations Cidre, Scouts de France. -Renouvellement de la location de la parcelle communale -Décision au sujet du ralentisseur rue du Maréchal Foch -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses.	Séance vendredi 19 novembre04 -Approbation du c-r de la séance du 17 septembre 2004 -Choix du bureau d'études FANéquipement. -Adhésion au SERMEP -Adhésion au service de la médecine professionnelle -Choix de la journée de solidarité -Affiliation de nouveaux membres au Centre de Gestion du Nord de la Fonction Territoriale -Modification du volume horaire d’un agent communal -Création de 2 emplois d’agent recenseur à temps partiel -Désignation d’un coordinateur d’enquête de recensement -Reprise des tombes au cimetière, modification budgétaire -Plan Local Urbanisme, dispositions générales Mise en impasse de la route communale reliant Bachy et Wannehain -Informations diverses -Compte-rendu du travail des commissions
Séance vendredi 17 septembre04 -Approbation du c-r de la séance du 16 juillet 2004 -Convention avec la L.P.A. -Subvention aux associations -Convention ATESAT -Indemnités aux personnels -Adhésion de nouvelles communes au SIDEN France -Dispositions Fiscales -Informations diverses -Compte-rendu du travail des commissions	Séance vendredi 16 juillet 2004 -Approbation du c-r de la séance du 28 mai 2004 -Approbation du c-r de la séance du 25 juin 2004 -Fixation des tarifs cantine et garderie -Proposition d'échange de terrain -Lancement d'une étude FAN équipement -Attribution de subventions -Rapport annuel du SidenFrance -Projet de Territoire de la CCPP -Approbation du compte administratif 2003 -Compte-rendu du travail des commissions -Informations diverses.	Séance du vendredi 25 juin 2004 -Présentation P.L.U.-P.A.D.D. -Informations diverses	Séance du vendredi 28 mai 2004 -Approbation du c-r de la séance du 30 avril 04 -Modification budgétaire BP2004 -Attribution des dictionnaires et bourses -Colonie: modification de la participation de la commune -Bellewaerde: fixation de la participation de la commune -Tarifs des prestations lors des prochaines manifestations -Demande de subvention au titre des amendes de police pour la mise en sécurité des abris-bus -Organisation de la tenue du bureau de vote -Compte-rendu du travail des commissions -Informations diverses
Séance du vendredi 30 avril 2004 -Approbation du c-r de la séance du 26 mars 04 -Adhésion de nouvelles communes au SIDEN France -Fixation des tarifs 2004 du CLSH et de la colonie -Reconduction de la prise en compte des chèques vacances -Vente d’une portion de chemin communal au « quartier d’Hôtel -Financement d’une étude pour la réfection de la Chapelle Seigneuriale -Compte-rendu des travaux des commissions -Informations diverses par M le Maire	Séance du vendredi 26 mars 2004 -Approbation du c-r de la séance du 30 janvier 04 -Approbation du c-r de la séance du 13 mars 2004 -Bilan comptable 2003 -Fixation des taux des impôts communaux 2004 -Vote du budget primitif 2004 -Compte rendus des travaux des commissions -Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réfection des trottoirs de la route départementale -Informations diverses	Séance du samedi 13 mars 2004 -Rectification écart de conversion comptabilité -Préparation et tenue des bureaux de vote élection des 21 et 28 mars 03 -Information	Séance du vendredi 30 janvier2004 -Approbation du c-r de la séance du 22 décembre 03 -Approbation du c-r de la séance du 29 décembre 03 -Bibliothèque : institution d'une régie de recette et nouvelle tarification -Bibliothèque : réglement d'utilisation -Délégation de fonctions aux Conseillers municipaux -Fixation des indemnités des élus Désignation d'un nouveau membre de la commission du CCAS -Annulation de la délibération du 22 décembre concernant le remboursement d'un emprunt -Remboursement anticipé d'un emprunt -Adhésion de nouvelles communes au SIDENfrance -Adhésion à l'association Minos -Utilisation du droit de préemption -Contrat avec la société FHR -Informations diverses -Questions diverses
Séance du lundi 29 décembre03 -Election du Maire -Election des adjoints -Election des délégués de la commune au sein d'organismes extérieurs	Séance du lundi 22 décembre03 -Approbation du c-r de la séance du 2 décembre 03 -Remboursement anticipé d'un emprunt -Tableau du personnel -Convention de partenariat LILLE-2004 -Dissolution du SEMCAP -Adhésion du SIAN au SIDEN France -Nouvelle affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale -Calice de Tenremonde -Informations diverses	Séance du mardi 2 décembre03 -Approbation du c-r de la séance du 21 novembre -Composition des commissions de travail -Désignation des représentants du Conseil aux organismes extérieurs -Convention avec le SIAN pour les travaux de la rue de la Libération -Interventions du Fonds d'Aménagement du Nord -Règlement d'utilisation du cybercentre -Tarification des fréquentations du cybercentre -Institution d'une régie de recettes pour le cybercentre -Informations diverses	Séance du samedi 21 novembre2003 -Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin -Installation des conseillers municipaux -Elections des adjoints -.Participations complémentaires aux commissions municipales
Séance du lundi 30/juin/2003 -Approbation du c-r précédent -Compte administratif 2002 -Affectation des résultats -Compte de gestion 2002 -Modifications budgétaires -Attributions des subventions -Remplacement de 2 adjoints démissionnaires -Désignation de délégués communaux -Modification des statuts de la CCPP -Modification statuaires du SIDEN -Fixation des tarifs de cantine et garderie -Nomination de nouveaux membres de commission -Questions diverses -.Informations diverses	Séance du samedi 14/juin/2003 -Délai de convocation du Conseil -Approbation du c-r précédent -Fête de la musique du 20 juin -.Informations diverses	Séance du vendredi 11/avril/2003 -Approbation du c-r précédent -Budget primitif 2003 correctif -Ligne de crédit à ouvrir -Colonie de vacances pour juillet -.Informations diverses	Séance du lundi 31/mars/2003 -Approbation du c-r précédent -Bilan comptable 2002 -Fixation des taux des impôts communaux 2003 -Vote du budget primitif 2003 -Délégués à la commission transfert de charges à la CCPP -Représentation du Conseil au Centre communal d’action sociale. -Nomination à la commission « affaires sociales ». -Avenant au bail de la Poste -Remise des dictionnaires -Gestion et financement du R.A.S.E.D -Demande de remise gracieuse de pénalité -Motion pour échangeur autoroutier CYSOING/BAISIEUX -Adhésion de nouvelles communes au S.I.D.E.N -Informations diverses
Séance du lundi 3/mars/2003 -Approbation du c-r précédent -Exercice du droit de préemption urbain (D.P.U.). -Conditions et tarifs CLSH de juillet(usagers et encadrement) -.Informations diverses	Séance jeudi 23 janvier 2003 -Approbation du C-R du 18/12 -Approbation du C-R du 17/1/03 -Exercice du droit de préemption urbain.	Séance vendredi 17 janvier 2003 -Approbation du C-R du 18/12 -Démission d'un Conseiller -Exercice du droit de préemption urbain.	Séance du mercredi 18 / 12/ 02 -Approbation du C-R précédent -Dispositions fiscales -Situation des demandes de subvention -Aménagements tarifs et conditions de location des salles -Programmation d'activités du Mercredi -Désignation d'un délégué à l'AFIR -Nomination d'un nouveau membre -Installation de panneaux d'information -Balayage des rues. -Subvention à l'Association des Aînés. -Exercice du droit de préemption urbain. -Informations diverses.
Séance du jeudi 21 nov. 02 -Poursuite des opérations de révision du PLU(POS). -Projet de réfection rue de la Libération et demandes de subvention. -Subvention aux enfants pour la prochaine classe de neige. -Sécurisation des accès à l'école J.Brel. -Informations diverses.	Séance du mardi 5 nov. 02 -Poursuite des opérations de révision du PLU(POS). -Dispositions financières. -Informations diverses.	Séance du vendredi 18 oct. 02 -Institution de régies spécialisées -Indemnité kilométrique de la directrice du CLSH Local rangement école J.Brel Travaux pour l'aménagement de l'ancienne bibliothèque -Acquisition foncière -Informations diverses	Séance du vendredi 27 sept 02 -Projet de Schéma Directeur de Lille Métropole -Informations diverses
Séance du mardi 9 juillet 02 -Subvention de M Lazaro -Nouveaux tarifs de cantine	Séance du mercredi28juin 02 -Compte administratif 2001 -Affectation des résultats -Compte de gestion 2001 -retrait de la C. C. P.P. -représentants au bureau del'AFR -subventions aux associations locales -Indemnité de gestion au Receveur Municipal -Rémunération des personnels de centre de vacances -Délibération sur le projet de cyber-centre -Proposition de convention avec l’Office de Tourisme -Dispositions fiscales -Motion auprès de la CPAM -Travaux de bâtiments -Travaux de voirie -Questions orales -Informations diverses	Séance du mercredi27mars 02 -Budget 2002 -Demande de pouvoir -Délégués pour les élections prudhommales -Informations diverses	Séance du lundi 22 février 02 -Adoption du C-R de la séance précédente -Demande de subventions -Informations diverses
Séance du lundi 4 février 02 -Adoption du C-R de la séance précédente -Demande de subvention rue Clémenceau -Aménagements locaux école J.Brel -Accueil de cours de formation artistique -Informations diverses	Séance du mercredi 9 janvier 02 -Demande de subvention -Subvention du Conseil Général -Adhésion au SIDEN -Informations diverses	Séance du mercredi 19 décembre -Décisions budgétaires -Demandes de subvention -Passage aux 35 Heures -Désignation d'un délégué à la défense -Permanence de relais télécopie -Questions et informations diverses	Séance du lundi 29 octobre 01 -Désignation des membres de la commission des impôts -Réfection chemin communal -Repas des Aînés -Travaux privés -Subvention à l'école de musique -Informations diverses
Séance du lundi 10 septembre 01 -Décision à prendre sur la résiliation du contrat de location ou option d’achat du bungalow de l’école J.Brel -Dispositions fiscales -Situation du presbytère -Informations diverses	Séance du vendredi 31 août 01 -Désignation des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales	Séance du jeudi 19 juillet 01 -Compte administratif 2000 -Compte de gestion 2000 -Tarifs cantine et garderie -Statut du personnel -Questions et informations diverses	Séance du mercredi 11 juillet 01 -Portail d'accès à la nouvelle école -Voie d'accès à la nouvelle école -Poteau de ligne EDF -Accès à la cour de l'ancienne école -Places de parking
Séance du vendredi 1 juin 01 Souscription d'emprunts Délégué des commissions CCPP Création association tennis club Questions diverses	Séance du mercredi 7 mai 2001 Souscription d'emprunts Attribution des subventions Questions diverses	Séance du mercredi 2 mai 2001 Souscription d'emprunts Attribution des subventions Option construction école J.Brel Questions diverses	Séance du vendredi 13 avril 2001 Budget primitif 2001 Demande de pouvoir Garantie à l'association foncière Questions diverses
Séance du lundi 2 avril 2001 -Constitution des commissions -Indemnités du Maire et Adjoints -Questions diverses	RETOUR